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ordonnance portage salarial
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Portage salarial et #CDD - gestionpaiegrhquichoisir.com
PertinenceLe portage salarial est un phénomène récent en France. Les normes juridiques sont d'autant plus récentes qu'elles sont issues d'une ordonnance du 2 avril 2015, laquelle complète le Code du travail pour réguler cette nouvelle organisation des relations de travail.
L'ordonnance permet à une société de portage de recruter un salarié, lequel sera « porté » (prêté), à une entreprise...
Site : https://gestionpaiegrhquichoisir.com
Portage salarial : les aléas d’une ordonnance inapplicable ...
PertinenceEcrit par : Bernard Béguin le 17/12/2015 - Lu : 658 fois - Commentaire : Aucun
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Nouvelle ordonnance sur le portage salarial : des questions, des questions, encore des questions
Comme vous le savez, l'État et les différents partenaires associés ont longuement planché pour sortir de l'impasse inconstitutionnelle les règles relatives au portage salarial de...
Site : http://blog.missions-cadres.com
communiqué de presse - Hubert Camus, gérant du groupe ABC ...
Pertinencecommuniqué affiché 6318 fois sur le site à ce jour
Communiqué de presse
Vendredi 03 Avril 2015
Hubert Camus, gérant du groupe ABC Portage, salue la validation en Conseil des ministres de l'ordonnance sur le portage salarial
Le gouvernement vient de conférer, par le biais d'une ordonnance adoptée en date du 01 avril 2015, une nouvelle base légale au portage salarial dans la droite ligne de...
Site : http://www.24presse.com
Thèmes liés : peps l'emploi en portage salarial / ordonnance portage salarial 1er avril 2015 / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance portage salarial avril 2015 / offre d'emploi portage salarial
Portage salarial dans le BTP : comment ça marche
PertinenceC'est une tendance qui séduit de plus en plus de travailleurs partagés entre entreprenariat et salariat : le portage salarial. Qui peut en bénéficier ? Comment ça marche ? Quel est l'intérêt de ce système ? Quelles sont les démarches à suivre ? Eléments de réponse.
Le principe du portage salarial, dont le cadre juridique a été fixé en 2008 dans la loi de modernisation du...
Date: 2018-03-20 22:08:40
Site : http://www.batiactu.comThèmes liés : portage salarial entreprise cliente / ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / portage salarial btp services plus / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance portage salarial avril 2015
Portage salarial, obligations du salarié porté et de l ...
PertinencePar OLIVIA ROUGEOT o Le
10 mars 2017
o Pas de commentaire
Le recours au portage salarial nécessite d'en connaître les fondements élémentaires. Contrairement à l'intérim , le portage ne convient pas à la personne qui souhaite réaliser une mission ponctuelle, et il n'a d'ailleurs pas été conçu pour cela. En effet, le portage a été pensé au départ pour répondre aux besoins réguliers...
Portage salarial : la normalisation des fiches de paie et ...
PertinenceReconnaissance de la spécificité de l'activité dans le Code du travail, convention collective : la branche du portage salarial a engagé un travail de normalisation qui demeure inachevé.
Porter les contrats de prestation de travailleurs indépendants pour leur donner accès aux droits sociaux des salariés... Le portage salarial s'est glissé il y a trente ans dans l'interstice entre...
Site : https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : frais societe de portage salarial / societe portage salarial consultant / societe portage salariale / portage salarial chiffre d'affaire minimum / fiche de paie portage salarial
En quoi consiste le portage salarial ? - Créer une entreprise
PertinenceLorsqu'un professionnel souhaite lancer son activité sans créer sa propre entreprise, il fait appel aux services d'une société de portage salarial. Après avoir obtenu l'accord de son client, il signe une convention d'adhésion et conclue un contrat de travail avec une société de portage.
La société de portage ne fournit pas de missions au salarié porté ; c'est lui qui doit prospecter...
Le Conseil d'État : Portage salarial
Pertinence19 août 2015 | Avis consultatif
Portage salarial
Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-380 du 2 avril 2015 relative au portage salarial et portant diverses dispositions pénales. Retrouvez ci-dessous l'analyse que...
Site : http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance portage salarial 1er avril 2015 / ordonnance portage salarial avril 2015 / ordonnance 2 avril portage salarial
Portage salarial: désormais, les salaires sont encadrés ...
PertinenceLe seuil nécessaire pour être "porté" est passé de 75% à 70% du plafond mensuel de la sécurité sociale avec la convention collective du portage salarial en vigueur au 1er juillet 2017.
Getty Images/Collection Mix: Subjects RF
Signée en mars dernier, la convention collective du portage salarial est entrée en vigueur le 1er juillet. Ce qu'elle change.
Aujourd'hui, près de 70.000 personnes...
Site : https://lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : convention collective portage salarial / peps l'emploi en portage salarial / statut cadre portage salarial / statut entreprise portage salarial / ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial
Bâtiment actualité : FFB - ffbatiment.fr
PertinenceBATIMENT ACTUALITE N° 8 - 2015 | SOCIAL
Portage salarial
Un dispositif juridique enfin sécurisé
Le portage salarial dispose enfin d'un cadre légal. L'ordonnance n° 2015-380 du 2 avril 2015 fixe les règles applicables aux entreprises de portage, aux salariés portés et aux entreprises clientes, en encadrant précisément les...
Site : http://www.ffbatiment.fr
Thèmes liés : ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance portage salarial avril 2015 / portage salarial entreprise cliente / entreprise de portage salarial batiment
Quand le portage salarial se distingue des statuts de l ...
PertinenceQuand le portage salarial se distingue des statuts de l'indépendant, de l'auto-entrepreneur et du freelance
Quand le portage salarial se distingue des statuts de l'indépendant, de l'auto-entrepreneur et du freelance
Tribune - Hubert CAMUS, Président du syndicat des Professionnels de l'Emploi en Portage Salarial
Publié le 19 jan 2017
Indépendants, Freelances, Auto-entrepreneurs, RSI......
Site : http://entreprendre.fr
Le portage salarial entre dans la palette des contrats de ...
PertinenceCette loi, destinée à assainir le marché, arrive à point nommé. Elle devrait en effet répondre aux besoins de flexibilité et de réactivité des entreprises.
Nouvelles règles Le ministre du Travail démissionnaire François Rebsamen a présenté mercredi en Conseil des ministres un projet de loi de ratification de l'ordonnance d'avril encadrant le portage salarial. En imposant...
Date: 2018-03-20 23:21:38
Site : https://business.lesechos.frThèmes liés : peps l'emploi en portage salarial / avantages du portage salarial pour l'entreprise cliente / avantage du portage salarial pour l'entreprise / offre d'emploi portage salarial / ordonnance 2 avril portage salarial
Mars 2017 : accord historique, le portage salarial a sa ...
PertinenceLa ratification de l'ordonnance n°2015-380 du 2 avril 2015 par le gouvernement dans l'article 38, alinéa 1 de la loi El Khomri.
Une convention collective pour le portage salarial ?
Voici ce qu'il faut retenir "à chaud" de cet accord qui sera détaillé dans les semaines à venir. Aujourd'hui, avec l'accord sur une Convention Collective, les experts autonomes qui souhaient développer une activité comme indépendant peuvent bénéficier de deux aménagements essentiels :
La rémunération minimum est abaissée à 2 000...
Site : http://www.rh-solutions-franchise.com
Thèmes liés : convention collective portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance 2 avril portage salarial / ordonnance portage salarial 1er avril 2015 / ordonnance portage salarial avril 2015
Décision n° 2014-388 QPC du 11 avril 2014
PertinenceDécision n° 2014-388 QPC du 11 avril 2014
Confédération Générale du Travail Force Ouvrière et autre [Portage salarial]
Le Conseil constitutionnel a été saisi le 6 février 2014 par le Conseil d'État (décision n° 371062 du 5 février 2014), dans les conditions prévues à l'article 61-1 de la Constitution, d'une question prioritaire de constitutionnalité...
Date: 2016-11-02 10:35:03
Site : http://www.conseil-constitutionnel.frThèmes liés : conseil constitutionnel portage salarial / portage salarial entreprise cliente / portage salarial code du travail / ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / syndicat national des entreprise de portage salarial
Garantie Financière Portage Salarial - ventoris.fr
PertinenceTémoignages
Garantie financière
En plus de l'Assurance Garantie des Salaires (AGS) , Ventoris a contractualisé une garantie financière des entreprises de portage salarial auprès d'AXA pour garantir aux consultants le paiement des salaires en cas de défaillance. Choisir Ventoris comme partenaire permet ainsi d'évoluer dans un environnement totalement sécurisé.
En savoir plus:
L'idée d'une garantie financière est apparue dans l'ordonnance du 02 avril 2015 relative au portage salarial. Le décret n° 2015-1886 du 30 décembre 2015 en a spécifié les termes.
Art. D.1254-1.-Le montant de la garantie financière...
Site : https://www.ventoris.fr
Thèmes liés : ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / garantie financiere portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance portage salarial 1er avril 2015 / portage salarial salaire minimum garanti
CSOEC - Base de Données Déontologique
PertinenceAFFICHER PAR CATEGORIE :
Accueil / Déontologie/Jur... / Base de données... / Missions / Un expert-comptable peut-il être consultant pour une société qui fait du portage salarial ?
Un expert-comptable peut-il être consultant pour une société qui fait du portage salarial ?
L'opération de portage salarial nécessite la conclusion d'au moins deux contrats, à savoir :
- un contrat de prestation de services signé entre le consultant, la société de portage et le client. Il s'agit d'un contrat classique qui doit...
Date: 2017-11-26 12:57:23
Site : http://www.focusifrs.orgThèmes liés : societe portage salarial consultant / societe portage consultant / contrat de prestation de service portage salarial / portage salarial expert comptable / societe portage salariale
Le portage salarial est-il légal en immobilier ...
PertinenceRien, absolument rien n'interdit le portage salarial dans l'immobilier, nombreux sont les juristes (parmi les plus grands cabinets de conseils) qui n'y voient aucune illégalité. Pour rappel l'Ordonnance relative au portage salarial interdit seulement les activités de services à la personne. (Source : legifrance.gouv.fr).
Le sujet au fond, c'est quoi ? Donner la possibilité aux...
Site : wikiportagesalarial.eu
Thèmes liés : portage salarial immobilier interdit / portage salarial ou statut d'auto entrepreneur que choisir / statut agent immobilier portage salarial / statut portage salarial immobilier / portage salarial agent immobilier independant
1er juillet 2017 : Mise en place de la convention ...
PertinenceLa convention collective de branche des salariés en portage salarial du 22 mars 2017 est étendue par un arrêté paru au Journal officiel du 30 avril, sans aucune exclusion, mais avec quelques réserves. Elle s'appliquera en conséquence à compter du 1er juillet 2017.
Visant à « parachever la sécurisation » du portage salarial, la convention collective de branche des salariés en portage...
Site : http://www.portage-hpr.com
Thèmes liés : convention collective portage salarial / ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance portage salarial 1er avril 2015 / convention portage salarial
Portage salarial en Poitou-Charentes avec le réseau Rh ...
Pertinence1La Rochelle 2Niort 3Poitiers
Le Portage Salarial en Poitou-Charentes avec RH Solutions
La région Poitou-Charentes, à Niort comme à Poitiers, est marquée par la forte présence de PME dynamiques ; le consultant indépendant y a d'autant plus d'opportunités de missions qu'il peut offrir des avantages en termes d'adaptabilité professionnelle et de souplesse d'emploi.
Ainsi, le portage...
Site : http://www.rh-solutions.com
Thèmes liés : avantages du portage salarial pour l'entreprise cliente / offre d'emploi portage salarial / avantage du portage salarial pour l'entreprise / portage salarial consultant rh / portage salarial entreprise cliente
Quels bénéfices tirer du portage salarial
PertinencePour le salarié :
Bénéficier d'un véritable accompagnement par des professionnels de proximité pour lancer et développer son activité, et éviter l'isolement.
Acquérir les bases de l'entrepreneuriat tout en consolidant son propre emploi.
Dédier la totalité de son temps de travail à la commercialisation et à la réalisation de son activité : c'est l'entreprise de portage salarial qui gère l'ensemble des aspects...
Date: 2018-03-20 16:53:41
Site : http://www.syndicatportagesalarial.frThèmes liés : portage salarial cout pour l'entreprise / ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / ordonnance 2 avril portage salarial / ordonnance portage salarial avril 2015
Ordonnances loi travail et portage salarial - Optez Porté
PertinenceEcrit par : Bernard Béguin le 11/09/2017 - Lu : 282 fois - Commentaire : Aucun
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Ordonnances loi travail : quels changements attendus pour les salariés ?
Le Premier Ministre a présenté aux partenaires sociaux les projets d'ordonnance de la loi travail le 31 août dernier.
Ces textes très attendus par les français pourraient réformer en profondeur le...
Entreprises - Porteo Portage Salarial
PertinenceEntreprises, et si vous profitiez des avantages du portage salarial ?
Pour l'entreprise, le portage salarial est une solution RH souple et sur mesure, permettant de faire appel rapidement à un personnel extérieur compétent et expert dans un domaine spécifique pour une période donnée.
Les avantages pour votre entreprise :
L'externalisation de la compétence : le portage permet à...
Site : https://porteo-portage-salarial.com
Thèmes liés : avantage du portage salarial pour l'entreprise / portage salarial cout pour l'entreprise / avantage portage salarial pour entreprise / portage salarial creation d'entreprise / avantage du portage salarial pour l'etat
Contrat de travail - Ventoris - Portage Salarial dès 2% ...
PertinenceNotre activité est régie par :
la Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008
l'accord sur le portage salarial du 24 juin 2010
l'arrêt d'extension de l'accord national professionnel du 24 mai 2013
l'ordonnance n° 2015-380 du 2 avril 2015 relative au portage salarial
Un accord d'entreprise précise comment cette réglementation est appliquée au sein de Ventoris.
Avant le début de votre première mission, nous effectuons une DPAE (Déclaration Préalable A l'Embauche) auprès de l'URSSAF...
Site : https://www.ventoris.fr
Thèmes liés : ordonnance du 2 avril 2015 relative au portage salarial / ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / contrat travail portage salarial / ordonnance portage salarial avril 2015 / ordonnance 2 avril portage salarial
Fonctionnement du portage salarial - Baya Consulting
PertinenceVotre rémunération en portage salarial
Principe de rémunération
Votre chiffre d'affaires (H.T.) détermine votre rémunération et donc votre salaire net, une fois les frais de gestion, charges salariales et charges patronales déduits.
Vous touchez un salaire et ce, dès le premier mois de mission.
Les frais de gestion
Baya Consulting applique des frais de gestion administrative dégressifs (à partir...
Site : http://www.baya-consulting.com
Thèmes liés : ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / frais de gestion portage salarial / ordonnance portage salarial 1er avril 2015 / ordonnance portage salarial avril 2015 / salaire net portage salarial
Portage salarial: ces négociations qui vont changer la vie ...
Pertinence"Il s'agit de mettre en place une unité de fonctionnement entre toutes les sociétés de portage salarial et de leurs devoirs vis-à-vis des consultants", explique Patrick Levy-Waitz . Avec comme priorité de sécuriser des points propres à cette activité, comme les critères permettant au consultant de bénéficier des allocations chômage en fin de contrat.
Autre dossier qui sera mis sur la table: la formation. Les sociétés de portage salarial ont une obligation d'accompagnement des consultants, afin de garantir leur employabilité. L'ordonnance...
Date: 2018-03-17 04:29:45
Site : http://bfmbusiness.bfmtv.comThèmes liés : ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / societe portage salarial consultant / societe portage salarial formation / ordonnance portage salarial avril 2015 / ordonnance 2 avril portage salarial
facility.works - PORTAGE SALARIAL
PertinenceEN PRATIQUE
La mise en oeuvre est rapide. La collaboration repose sur deux contrats : o un contrat de prestation entre le client et FACILITY reprenant les éléments de la négociation que vous avez menée. o un contrat de travail entre vous et FACILITY s'appuyant sur la mission à accomplir auprès du client et spécifiant les modalités de collaboration propres au fonctionnement en portage salarial....
Site : http://www.facility.works
Thèmes liés : ordonnance portage salarial 2 avril 2015 / frais professionnels portage salarial / portage salarial frais de fonctionnement / professionnel portage salarial / ordonnance 2 avril portage salarial
Quel compte debiter pour le portage salarial
PertinenceNous allons recevoir une facture d'une société de portage salarial (Portagéo). La prestation rendue c'est "Mise à jour administrative et conseil".
Celui qui a effectué le travail est "Secrétaire comptable".
Aussi je voudrai savoir quel compte débiter ?
Est ce le : 6226 Honoraires.
Avec tous mes sincères remerciements,
Dans l'attente, cordialement,
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Site : https://www.compta-online.com
Thèmes liés : portage salarial expert comptable / societe de portage salarial secretariat / societe portage salariale / classement des societes de portage salarial / meilleure societe de portage salarial